STATUTS DE L'ASBL CERCLE PEGASE

 

N° d'entreprise: 409.187.174

Dénomination: Cercle Pégase

Forme Juridique: asbl

Siège: rue Audrey Hepburn 12/9 1090 Bruxelles

 

En italic bleu, les textes de lois dont il est fait référence (voir la page Loi sur les ASBL)

 

Article premier - L'association a pour objet notamment la pratique du cyclotourisme, l'organisation de promenades et randonnées pédestres, de week-ends et voyages, de visites culturelles et d'agrément. Elle ne s'interdit aucune des activités qui peuvent normalement concourir à l'accomplissement de cet objet, mais elle s'interdit par contre toute activité politique ou philosophique. Elle édite un bulletin périodique ayant pour titre "Pégase".

Elle a son siège rue Audrey Hepburn 12/9 1090 Bruxelles et relève de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Elle est régie par la loi, les présents statuts et un règlement d'ordre intérieur.

Article 2 - Le nombre de membres est illimité, sans pouvoir devenir inférieur à trois. Ils paient une cotisation annuelle qui ne peut excéder € 50,-.


Article 3 - En dehors des membres, le Cercle admet des membres adhérents en nombre illimité. Le règlement d'ordre intérieur détermine tout ce qui touche l'admission, la sortie, les droits et obligations des membres adhérents. Ceux-ci paient une cotisation annuelle qui ne peut être supérieure à € 50,-.


Article 4 - Pourront seuls être admis à l'avenir comme membre, par l'Assemblée générale, qui jouit à cet égard d'une liberté absolue d'appréciation, les personnes ayant appartenu pendant cinq années accomplies au Cercle Pégase comme membre adhérent, et qui en feront la demande. Tout membre est libre de se retirer du Cercle en donnant sa démission par écrit. L'exclusion d'un membre a lieu conformément à l'art. 12 de la loi. Les héritiers d'un membre décédé n'ont aucun droit à l'avoir social.

 

Art. 12. <L 2002-05-02/51, art. 20, 008; En vigueur : 01-07-2003> Tout membre d'une association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil d'administration. Sans préjudice de l'article 2, alinéa 1er, 5°, peut être réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut pas réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées, à moins de stipulations contraires dans les statuts.


Article 5 - L'Assemblée générale des membres a les attributions qui lui sont réservées par les art. 4 et 12 de la loi. Elle est convoquée par le Conseil d'Administration au moins une fois par an, dans le courant du 1er trimestre ou à la demande d'un cinquième au moins des membres ou à celle de 10 membres. La convocation a lieu au moins huit jours avant la réunion, soit par lettre ordinaire, soit par la voie du bulletin périodique. Les décisions qui sont prises à la majorité simple des présents, sauf disposition légale contraire, sont portées à la connaissance des membres et des membres adhérents, soit par lettre ordinaire, soit par le bulletin périodique, et à celle des tiers par lettre signée par le Président et par un autre membre du Conseil d'Administration.

 

Art. 4. <L 2002-05-02/51, art. 12, 008; En vigueur : 01-07-2003> Une délibération de l'assemblée générale est requise pour :
1° la modification des statuts;
2° la nomination et la révocation des administrateurs;
3° la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée;
4° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;
5° l'approbation des budgets et des comptes;
6° la dissolution de l'association;
7° l'exclusion d'un membre;
8° la transformation de l'association en société à finalité sociale;
9° tous les cas où les statuts l'exigent.

 

Art. 12. <L 2002-05-02/51, art. 20, 008; En vigueur : 01-07-2003> Tout membre d'une association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au conseil d'administration. Sans préjudice de l'article 2, alinéa 1er, 5°, peut être réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut pas réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées, à moins de stipulations contraires dans les statuts.


Article 6 - Le Conseil d'Administration est composé de minimum 3 et maximum 5 membres nommés pour deux ans parmi ses membres et révocables par l'Assemblée générale. Les membres élus du Conseil d’Administration conviennent entre eux de la répartition des tâches au sein du Conseil. Ces personnes sont rééligibles. Le Conseil d'Administration a pour mission de veiller à l'accomplissement des formalités que la loi impose aux A.S.B.L., de veiller au respect des statuts et de surveiller la gestion du Comité exécutif qui est élu suivant le règlement d'ordre intérieur. Le Président représente l'Association vis-à-vis des tiers.


D'autre part, l'Assemblée générale nomme dans son sein, pour un an, un Commissaire, qui ne fait partie ni du Conseil d'Administration, ni du Comité exécutif, et qui n'est pas rééligible deux années consécutives. Ce Commissaire peut obtenir en tout temps communication de toutes pièces comptables.


Avant la fin du mois de février et en tout cas avant la date fixée pour l'Assemblée générale, le Conseil d'Administration soumet le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice nouveau au visa du Commissaire. Le Conseil d'Administration présente ensuite le compte et le budget pour approbation à l'Assemblée qui se tient au cours du premier trimestre de l'année, à laquelle le Commissaire remet en même temps son rapport de vérification.


Article 7 - Le Comité exécutif, dont la composition et le fonctionnement sont fixés par le Règlement d'ordre intérieur, assume entièrement la gestion journalière, par délégation immédiate et révocable de l'Assemblée générale.
Il est expressément entendu, toutefois, que le Trésorier a les pouvoirs nécessaires pour ouvrir et gérer les comptes bancaires de l'association, ainsi que pour encaisser les versements et donner valable décharge des envois recommandés à la poste.


Article 8 - Pour les modifications aux statuts, l'Assemblée générale se conformera en tous points à l'art. 8 de la loi.

 

Art. 8. <L 2002-05-02/51, art. 16, 008; En vigueur : 01-07-2003> L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés.
Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.
Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.


Article 9 - Du fait de leur adhésion, les membres et les membres adhérents dégagent le Cercle de toute responsabilité civile pour dégâts matériels ou accidents corporels survenus au cours des manifestations organisées par le Cercle ou ses délégués régulièrement désignés.

 

Article 10 - Tout cas non prévu sera tranché par l'Assemblée générale dans le respect de la loi.


Article 11 - En cas de dissolution, l'on donnera à l'avoir social une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet de l'association.


 

 

Nos activités

Le Cercle Pégase organise des sorties cyclistes, des marches au départ de Bruxelles et de la périphérie, des promenades en forêt de Soignes et espaces verts de Bruxelles, des randonnées dans toute la Belgique en privilégiant les transports en commun pour nos déplacements.


Nous organisons également des WE, WE prolongés et séjour tant en Belgique qu’à l’étranger. Sans oublier nos activités culturelles variées.

 

Prévoir pique-nique et boisson(s) lors des randonnées d'une journée. Les chiens ne sont pas admis. (Les grossiers personnages non plus !)


Vous désirez venir nous rejoindre afin de découvrir avec nous les beaux chemins, sentiers et voies de notre beau pays ? Pas de problème, la première participation aux randonnées du Cercle Pégase ne nécessite aucune cotisation préalable à notre club de marches. N'hésitez pas, venez nous rejoindre pour une randonnée pédestre ou à vélo et voyez si cela vous plaît et pourquoi pas, revenez régulièrement à nos activités. CLIQUEZ ici pour découvrir nos modalités d'adhésion.


Le Cercle Pégase asbl existe grâce à la participation d'organisateurs bénévoles dont la responsabilité ne peut en aucun cas être mise en cause. Chacun participe aux activités à ses propres risques (voir la Clause de Responsabilité).

 

© Copyright 2013 Cercle Pégase asbl