REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Le CERCLE PEGASE a été fondé à Bruxelles le 9 octobre 1906. Il a été autorisé par Décret du 20 octobre 1931 à prendre le titre de Société Royale.

Article 1er. Membres – Le Cercle se compose de membres effectifs, de membres adhérents et d’honneur. Le Comité exécutif nomme les membres d’honneur, choisis parmi ceux qui ont rendu des services éminents ou qui ont une très grande ancienneté.

Les membres d’honneur sont considérés au même titre que les membres adhérents.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les statuts.
Sauf précision contraire, ci-après, le terme « membre » désigne tous les membres : effectifs, adhérents et d’honneur

Article 2. Cotisation – La cotisation est fixée actuellement aux taux annuels suivants : 25 €, Jeunes (moins de 18 ans) : 1 € (sans envoi de programme). Les membres effectifs paient une cotisation supplémentaire de 2,50 €. Les membres d’honneur sont dispensés de la cotisation ordinaire mais non du supplément de 2,50 € s’ils sont aussi membres de l’ASBL.

Article 3. Comité exécutif – Le Comité exécutif est notamment, mais pas exclusivement, chargé de l’organisation et la coordination des activités du Cercle Pégase. Il se réunit au moins une fois par mois. Les séances sont confidentielles et les participants sont tenus à discrétion. Les décisions sont prises à la majorité simple, le Président ayant voix prépondérante en cas de partage. Ces décisions ont force exécutoire, sous réserve des pouvoirs légaux de l’organe d’administration et de l’Assemblée Générale.

Le Comité est composé :

Des membres de l’organe d’administration

De maximum 5 autres membres effectifs (majeurs, comptant au moins un an d’ancienneté) élus par l’assemblée générale des membres effectifs.

Le Comité choisit en son sein les titulaires des autres fonctions.

Le Comité unanime peut appeler à participer à ses travaux, sans droit de vote, un ou plusieurs autres membres.

Article 4. Elections – Le mandat des membres élus du Comité est d’un an. Ils sont rééligibles. Le renouvellement total s’effectue à la suite de la réunion de l’Assemblée Générale ordinaire qui se tient une fois par an dans le courant du 1er trimestre ; cette élection est ouverte à tous les membres effectifs majeurs, comptant au moins un an d’ancienneté. Les candidatures nouvelles doivent être faites par écrit ou par courriel et parvenir au Président au plus tard 1 mois avant l’AG annoncée dans le bulletin mensuel.

Avant le vote nécessaire seulement s’il y a plus de candidats que de postes à pourvoir, les membres présents désignent en dehors des candidats deux observateurs chargés des opérations conjointement avec les membres de l’organe d’administration. Les élections se font au scrutin secret et à la majorité simple des suffrages. En cas de parité de voix, c’est le plus ancien des deux candidats qui est élu.

Si un membre élu du Comité exécutif cesse de remplir ses fonctions au cours de l’exercice, le Comité peut, par décision unanime, choisir un autre membre pour achever son mandat.

Si un membre de l’organe d’administration cesse de remplir ses fonctions au cours de l’exercice, celles-ci pourront être reprises par un autre administrateur.

Tout membre de l’organe d’administration ou du Comité qui cesse ses fonctions est tenu de remettre sans délai à son successeur les objets appartenant au Cercle dont il est dépositaire.

Article 5. - Le Comité exécutif peut autoriser l’existence de sections spécialisées
Les membres de Pégase en ordre de cotisation ont également accès à toutes les activités de ces sections. Un membre du Comité exécutif est nommément responsable de toute section spécialisée.
Ces dispositions ne peuvent déroger aux statuts, qui établissent le caractère unitaire et la gestion centralisée du CERCLE PEGASE.

Article 6. Pilotes – Les manifestations extérieures du Cercle (sorties cyclistes et pédestres, visites etc..) ont lieu sous la direction de pilotes mandatés par le Comité exécutif.

Les pilotes représentent ledit Comité dont ils ont les pouvoirs à l’égard des participants. Ils agissent par voie d’observations mais peuvent au besoin exclure de la manifestation la personne récalcitrante, qu’elle soit ou non membre. Dans ce cas, ils sont tenus de faire rapport écrit au Comité qui prendra telle mesure que de besoin.

Article 7. Animaux – La présence d’animaux est strictement interdite lors des manifestations du Cercle Pégase.

Article 8. Les modifications futures au Règlement nécessitent l’approbation de l’Assemblée générale. Toutes les dispositions contraires des règlements précédents sont abrogées.

Mise à jour en mars 1996 par insertion des décisions prises par les Assemblées générales de 1978 (élection du Conseil), 1985 (Vice-président et cotisation de 350 BEF), 1987 (administrateurs honoraires et cotisation Jeunes), 1996 (sections spécialisées et cotisations), 2001 (cotisation exprimée en € et suppression de la cotisation de membre à vie), 2002 (composition du Comité), 2005 (modifications terminologiques suite à la nouvelle législation sur les a.s.b.l.), 2012 (modification art. 6 des statuts). 2016 (mises à jour suivant différentes modifications arrêtées par le Comité exécutif). 2019 Mise à jour. 2020 Mise à jour. 2023 Mise à jour (cotisation à 25€).